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Tableaux des maladies professionnelles

Régime général tableau 84

Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel

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Critères de reconnaissance (septembre 2011)

I. Prise en charge en accident du travail de certaines affections dues à la nuisance

Un syndrome ébrieux ou un coma survenant dans un contexte d'exposition aiguë à des solvants peut également faire l'objet d'une prise en charge comme accident du travail, si l'exposition présente un caractère soudain et accidentel, ou dans le cas d'une exposition courte non habituelle et/ou de la survenue soudaine des symptômes neurologiques. La frontière entre maladie professionnelle et accident du travail n'est pas tracée de façon absolue pour cette pathologie.

II. Syndrome ébrieux ou narcotique

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Syndrome ébrieux ou narcotique pouvant aller jusqu’au coma.

Exigences légales associées à cet intitulé

L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

7 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.

III. Dermites, conjonctivites

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Dermites, conjonctivites irritatives.

Exigences légales associées à cet intitulé

L’intitulé est exclusivement clinique. L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions.

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

7 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.

IV. Eczéma

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par un test épicutané.

Exigences légales associées à cet intitulé

La rythmicité professionnelle doit être recherchée. Il faut noter qu’elle peut être parfois difficile à retrouver (présence de l’allergène dans des produits domestiques, cosmétologiques, même médicamenteux… dans les activités de bricolage, sportives…). Il faut la rechercher précisément et étayer une éventuelle «épreuve de reprise» négative.

L’interrogatoire s’attachera à reconstituer l’histoire et l’évolution des lésions (recherche de récidive).

Le diagnostic devra être confirmé cliniquement et pourra s’appuyer sur la réalisation de tests épicutanés spécifiques dans des centres spécialisés.

L’utilisation de tests épicutanés devrait être envisagée systématiquement mais ils ne sont pas obligatoires en cas d’épreuve de reprise positive. Ils doivent être réalisés par des personnes ayant l’habitude d’interpréter les résultats afin de valider les critères de pertinence de tests et d’imputabilité de la substance.

Les tests épicutanés peuvent être lus à partir de la 48ème heure mais cette lecture seule est insuffisante du fait de réactions plus tardives. Classiquement, deux lectures sont nécessaires : à 48 et 72 heures, et même à 96 heures. Des lectures encore plus tardives sont parfois recommandées.

Selon les critères admis par l’International Contact Dermatitis Research Group (ICDRG), une gradation des résultats est reconnue internationalement :

-       réaction négative,

+?    réaction douteuse : érythème discret,

+      faible réaction : érythème, infiltration discrète et papules éventuelles,

++    réaction importante : érythème, infiltration, papules, vésicules,

+++  réaction très importante : érythème intense, infiltration, vésicules,coalescentes pouvant aboutir à une bulle,

IR    phénomène d’irritation, quel qu’il soit,

NT   non testé.

L’irritation peut revêtir de nombreux aspects ; elle est parfois purpurique ou pustuleuse. Plus souvent, on pourra observer un effet savon ou un effet shampooing, voire un effet bulleux ou nécrotique.

La lecture des tests doit être parfois nuancée en fonction de l’allergène. En effet, dans certains cas, même une faible réaction peut avoir une signification allergique alors que dans d’autres, une faible réaction sera plutôt considérée comme douteuse.

L’étape suivante, d’importance primordiale, consiste en une analyse critique des résultats en fonction des symptômes présentés dans le but d’établir la pertinence actuelle de ceux-ci. La pertinence ancienne des tests, même si elle est d’interprétation plus aléatoire, est également utile à rechercher.

Des tests complémentaires s’avèrent parfois indispensables, ainsi que des tests ouverts avec certains produits suspectés, des tests d’usage et des tests répétitifs (Repeated Open Application Test ou ROAT).

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

15 jours.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.

V. Encéphalopathie

a) Critères médicaux

Intitulé de la maladie tel qu’il est mentionné dans le tableau

Encéphalopathies caractérisées par des altérations des fonctions cognitives, constituées par au moins trois des six anomalies suivantes :

- ralentissement psychomoteur,

- troubles de la dextérité, de la mémoire, de l’organisation visuospatiale, des fonctions exécutives, de l’attention et ne s’aggravant pas après cessation de l’exposition au risque.

Le diagnostic d’encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests psychométriques et confirmé par la répétition de ces tests au moins six mois plus tard et après au moins six mois sans exposition au risque.

Exigences légales associées à cet intitulé
Exigences cliniques, diagnostiques, évolutives

Le tableau clinique étant variable d’un individu à l’autre et dans le temps. Les exigences cliniques sont la mise en évidence d’une association de certains des symptômes.

Le tableau prend soin de demander l’élimination explicite des manifestations dues à la maladie alcoolique ( mais pas celles des encéphalopathies dues à d’autres causes métaboliques, infectieuses ou autres, plus évidentes sans doute). Il n’est cependant pas prévu de méthode pour exclure l’origine alcoolique. Le contexte avec la connaissance de la consommation d’alcool, l’absence d’autres signes de maladie alcoolique, cliniques, d’imagerie, endoscopiques ou biologiques (ammoniémie par exemple) paraissent pouvoir satisfaire à cette exigence.

Examens complémentaires, modalités de réalisation, critères d’interprétation

La réalisation de tests psychométriques montrant la détérioration est exigée, au moment du diagnostic initial et au moins six mois plus tard et après au moins six mois d’absence d’exposition (pour juger de la stabilité des lésions).

b) Critères administratifs

Délai de prise en charge

1 an.

Durée minimale d’exposition

10 ans.

Liste des travaux susceptibles de provoquer la maladie

Limitative.